Les clauses suspensives peuvent également être utiles dans d'autres circonstances. Alors qu'on attend de vous d’avoir vérifié l'état du bâtiment avant la signature du contrat - aucune étude n'est effectuée dans le cadre de la procédure - une clause suspensive est une façon de résoudre certains problèmes spécifiques identifiés.

• Jim décide d'acheter une maison de banlieue relativement moderne qui n’a besoin que d'un petit rafraîchissement - mais il découvre qu’il n’y a pas de système d’évacuation des eaux usées. Jim obtient que le vendeur accepte d’installer une fosse septique et le notaire rédige cette information comme une condition suspensive - Jim n'aura pas à signer l'acte authentique jusqu'à ce qu'une fosse homologuée SPANC soit installée.

• Marie a trouvé une grande et belle grange dans la campagne Berrichonne, et le prix lui permet de dépenser son argent pour la transformer en un grand espace de vie avec atelier. Mais elle aura besoin d'un permis de construire, donc elle demande d’insérer une clause suspensive ; le contrat entrera en vigueur uniquement si elle peut obtenir un Certificat d'urbanisme de la mairie, lui permettant de modifier l'utilisation de l'immeuble. (Si le vendeur n'est pas d'accord, le notaire lui conseille de ne pas poursuivre). A sa surprise, elle découvre qu'elle n'a pas besoin d'un permis de construire complet - à partir du moment où elle obtient son CU, elle peut travailler sur les détails et faire une demande de permis de construction détaillée plus tard.

• Dieter achète un appartement à Paris qui sera vraiment beau … une fois que tous les vieux meubles horribles seront partis, et les piles de vieux journaux évacuées. Bien qu’inhabituelle, selon un notaire, une clause suspensive peut préciser que le vendeur doit vider le bien avant de conclure la vente.

Plus le langage utilisé est précis, mieux c’est. Par exemple, il est peut-être judicieux de préciser un minimum de mètres carrés qui seraient autorisées par le CU.

Cependant, les acheteurs étrangers qui cherchent à vendre leurs biens à l'étranger doivent noter que très peu de vendeurs seront prêts à accepter une clause qui rend le contrat conditionné par la vente d’un bien existant. Souvenez-vous : une clause suspensive - autre que la clause de financement - est le fruit d'une négociation entre le vendeur et l'acheteur, et tout comme le prix que vous proposez pour le bien, elle doit être acceptable pour les deux parties.